Liste récapitulative des délibérations

Subvention Centre Socio Culturel de CONFOLENS

Renouvellement du CDD de Samuel PASQUET

Devis création site internet pour la Commune

Devis prises supplémentaires pour les illuminations de Noël

Choix des colis de fin d'année pour les personnes âgées

Modification du montant des cautions pour la location de la salle Polyvalente

Recrutement d'un agent recenseur

Validation du Rapport Social Unique 2025

Validation Devis impression du Bulletin Municipal 2026

Validation du devis de LO GERBO BAUDO pour l'animation du repas de l'Ascension 2027

Questions Diverses

Examen des Devis réparation mur de l'église

Présentation du nouveau projet du Multiple Rural

Décision Modificative pour intégration des frais d'études du Cimetière

Décision Modificative N°4 ouvertures lignes de crédits pour la régularisation du FDAC 2025

Versement des subventions annuelles 2026

Décision Modificative N°5 Virement de Crédit pour le paiement des factures des travaux du cimetière

Demande de subvention Restauration du Monument aux Morts

Délibération Création d'un poste en Contrat à Durée Déterminée pour accroissement temporaire d'activité

Délibération fixation du prix de vente des chemins ruraux

Délégations de signatures consenties par le Conseil Municipal à M le Maire 

Décision Modificative pour un virement de crédit pour l'opération Mise aux normes de la cuisine de la Salle Polyvalente 

Vote du Compte Financier Unique 2025 pour l'Assainissement 

Vote du Compte Financier Unique 2025 concernant la Commune d'ORADOUR-FANAIS 

Vote du Budget Assainissement 2026 

Vote du Budget Primitif 2026 pour la Commune d'ORADOUR-FANAIS 

Affectation du résultat 2025 pour le Budget Assainissement 2026 

Affectation du Résultat 2025 pour le Budget 2026 de la Commune d'ORADOUR-FANAIS 

Recrutement d'un agent contractuel en Contrat à Durée Déterminée de 6 mois à 24H hebdomadaire 

Vote des taux d'imposition 2026 

Désignation d'un délégué Titulaire et d'un délégué Suppléant pour l'ATD16  

Élection du Maire et des Adjoints 

Indemnités du Maire et des Adjoints 

Délégations consenties par le Conseil Municipal à M le Maire 

Délégation de signature consentie par M le Maire aux Adjoints et à la Secrétaire Générale de Mairie 

Désignation des délégués aux différents organismes 

Délibération pour le recrutement d'un agent contractuel en Contrat à Durée Déterminée de 6 mois 

Désignation des délégués communaux au Syndicat mixte de la Fourrière 

Attribution des subventions annuelles 

Renouvellement du contrat pour l'utilisation des logiciels pour la comptabilité, les élections, recensement militaire,.... 

Présentation du projet agrivoltaïque Oradour-Fanais/Brillac par STATKRAFT

Validation du devis de DECOLUM pour les achats complémentaires des illuminations de Noël

Fin de l'enquête publique concernant la vente des chemins "N°24 du Poumailloux" à M et Mme PAGNOUX Eric et Des Grands Pâturaux" à Mme BOUTIN Claudine

Demandes de Subventions pour la Passerelle de Tabateau

Validation du devis pour la passerelle de Tabateau

Devis changement porte d'entrée de la Salle Polyvalente

Devis changement photocopieur mairie

Devis pour la continuité de l'installation de prises pour les illuminations de Noël

Devis pour le changement des grilles de l'insert du Logement TISSEUIL ROUYER N°19 rue des Lavandières

Changement serrure de la porte de l'armoire de la pompe de refoulement pour l'assainissement collectif sise "2 bis Rue des Lavandières"

Changement Chauffe eau Multilple Rural + Installation d'une prise de 32 A

DM N°5 Virement de crédit pour le paiement du chauffe eau

SUBVENTIONS ET ADHESIONS 2025

Décision Modificative N°2- Ouverture ligne budgétaire pour l'achat du Taille Haie

Décision Modificative N°1 BP ASSAINISSEMENT ouvertures lignes de crédit

Décision Modificative N°2 Budget Assainissement- Ouvertures lignes de crédit

Décision Modificative N°4 Budget Assainissement-ouverture lignes de crédit

Décision modificative N°3 Budget Commune pour la prise en charge des créances admises en non valeur

Encaissement chèque EDF 744.81€

Encaissement chèque TOTAL ENERGIE d'un montant de 150.68€

Encaissement cheque Total Energie d'un montant de 102.20€

Encaissement Chèque TOTAL Energie d'un montant de 45.91€

Encaissement chèque TOTAL ENERGIE d'un montant de 86.39€

Encaissement chèque TOTAL ENERGIE d'un montant de 39.62€

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Charente Limousine dans le cadre d'un accord local.

Choix et validation des Devis pour la réfection du chemin de Sizac et du Poumailloux

Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal en particulier pour tous types de dossier concernant la vente

Validation Devis FDAC 2025

Décision Modificative N°3 BP ASST - ouverture ligne de crédit au compte 6541 créances admises en non valeur

Validation de l'état de présentation et admissions en non valeur d'un montant de 54€ arrêté à la date du 10/04/2024

Validation des présentations et admissions en non valeur d'un montant de 6.92€ arrêtées à la date du 22/04/2024.

Validation des présentations et admissions en non valeur Budget Assainissement d'un montant de 851.56€ arrêtées à la date du 10/04/2024

Validation de la prise en charge des admissions en non valeur pour le budget assainissement d'un montant de 2.56€ arrêtée le 11/04/2024

Décision Modificative N°5 BP ASST -Virement de Crédit

Décision Modificative N°4 - Erreur de saisie des écritures budgétaires

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel ( RIFSEEP)

Révision des tarifs pour la location de la Salle Polyvalente

Accord de principe pour le projet d'installation de panneaux solaires au sol lieu dit Villefrier

adhésion à l'agence technique départementale de la Charente

Installation d'un nouveau repreneur pour le multiple rural fixation du loyer

Délibération portant détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Vote du Compte Financier Unique de la Commune d'ORADOUR-FANAIS

VOTE DU Compte Financier Unique pour l'Assainissement

Affectation du résultat 2024 pour le budget Commune

Vote du Compte Financier Unique de la Commune d'ORADOUR-FANAIS

VOTE DU Compte Financier Unique pour l'Assainissement

Affectation du résultat 2024 pour le budget Commune

Affectation du résultat 2024 au budget Assainissement 2025

Redevance Performance des Systèmes d'Assainissement

FDAC 2025

AVIS FAVORABLE AU PROJET AFR5

Avancement de grade de M THROMAS Jean-Pierre au grade d'Agent de Maitrise Principal 9ème Echelon

Encaissement Chèque EDF trop payé d'un montant de 2254.93€

Promotion interne de Mme CUBEAU Sylvie née FAURAND au grade de Rédacteur

Baisse des taux d'imposition

CONVENTION Centre Social Culturel du CONFOLENTAIS

Demande d'attribution d'aide pour un enfant scolarisé à la MFR DE LA PERUSE

Adhésion au FREDON

Avance exceptionnelle de tresorerie pour le budget Assainissement

Autorisation au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent.

Augmentation de 10% des tarifs des prix de l'abonnement et de l'eau consommée N-1 pour les abonnés au réseau de l'Assainissement Collectif

DON POUR MAYOTTE

Encaissement chèque EDF

Encaissement chèque EDF

Cimetière communal- Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du regime du Terrain Commun.

SUBVENTIONS ET ADHESIONS 2025